Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre F-1 - Règlement sur le fonctionnement des conseils de quartier

Texte intégral
118.2.Lors de ces assemblées, toute personne doit se comporter de manière à ce que les délibérations se déroulent de façon respectueuse, calme et digne. Elle doit garder le silence lorsqu’elle n’a pas obtenu le droit de parole et s’abstenir de troubler l’ordre ou le décorum, notamment en se conformant à un ordre du président.